Tva

Vous vous demandez pourquoi sur votre panier le montant T.T.C. est le même que le montant H.T. ?

 

Et bien espiegle.net est soumis, à ce jour, à un régime fiscale en franchise de T.V.A. ! Vous trouverez donc dans les conditions générales de vente la mention "tva non applicable article 293b du cgi"

Concrètement pour vous, la T.V.A. n'est pas à régler ! Aussi le prix H.T. est le même que T.T.C.  ! Votre facture sera donc sans surprise bien le montant annoncé ! 

 

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